FINALLI et les experts-comptables

FINALLI et les experts-comptables : derrière ce titre d’article, on pourrait presque imaginer un film d’aventure, un mélodrame ou une série à l’eau de rose. Eh bien selon les cas de figure, il y a un peu de tout ça !

Qu’on se le dise, les comptables ont un rôle primordial lors d’une déclaration de crédit impôt recherche (CIR) ou innovation (CII). D’abord car ils fournissent des éléments indispensables au calcul comme le journal de paie, le détail des cotisations patronales… Puis car ce sont eux qui vont intégrer le montant du crédit d’impôt au bilan de l’entreprise et au solde de l’IS.

Chez FINALLI, nous sommes en relation au quotidien avec les comptables de nos clients pour échanger des informations et des documents. Mais cette complémentarité s’initie aussi avant la déclaration, c’est elle qui va permettre à une entreprise de considérablement renforcer sa trésorerie et de ne pas courir de risques face l’administration. On vous explique pourquoi.

Si on fait une comparaison avec le monde médical, le comptable est un peu le médecin généraliste de l’entreprise. Il noue avec son « patient » une relation de proximité et de confiance. Son rôle de conseil est précieux et c’est aussi sa mission de détecter des situations particulières pour ensuite aiguiller vers un spécialiste, un expert en fiscalité de l’innovation par exemple.

Régulièrement des dirigeants nous contactent suite à une discussion avec leur comptable. Le comptable a pensé que l’entreprise avait de bonnes chances de récupérer du crédit d’impôt et l’a orientée vers nous.
Le dirigeant souhaite alors confirmer son éligibilité avec nos experts, estimer les sommes en jeu et être accompagné pour récupérer ces aides.

Si de plus en plus d’experts-comptables prennent conscience de l’importance de déléguer ces sujets à des spécialistes, nous entendons encore des prospects dire : « je ne veux pas déclarer de crédit impôt recherche, mon comptable me déconseille de le faire ».

Pour reprendre la comparaison médicale, c’est comme si un chirurgien s’entendait dire par un patient « je ne veux pas que vous m’opériez, mon généraliste me dit de ne rien faire ». La fiscalité de l’innovation est une discipline truffée de subtilités. Il est facile pour l’expert-comptable de s’y perdre et de mal conseiller son client. D’où l’importance de rediriger vers un spécialiste.

Autre cas de figure malheureux, les entreprises qui réalisent leur déclaration de CIR ou de CII avec leur expert-comptable. Cette situation concerne beaucoup d’entreprises, c’est pourquoi elle mérite d’être développée.

C’est la question qui tue (sans vouloir encore faire dans le médical ?) ! Effectivement vous vous dites peut-être « je n’ai pas besoin d’un spécialiste pour le CIR, mon comptable fait ça très bien ». On prend le pari qu’au premier contrôle de l’administration, vous ne penserez plus jamais ça !

Pourquoi ? D’abord car avant de penser à déclarer son crédit impôt recherche (CIR) ou innovation (CII), il faut s’assurer de son éligibilité au dispositif. Et ça, votre comptable n’est pas en mesure de le faire. Seul un expert technique peut apprécier votre R&D au regard des critères de l’administration, repérer vos verrous technologiques et juger la complexité de votre développement.

Les limites du comptable apparaissent également au moment de la déclaration de CIR ou de CII. Cette déclaration se décompose en 2 parties :

• Il y a d’abord un volet financier avec le calcul du montant de votre crédit d’impôt et la rédaction de votre dossier financier pour expliquer le calcul. Pour cette étape, un expert-comptable très au fait des subtilités fiscales pourrait s’en charger.
• Il y a ensuite un volet technique. Concrètement, c’est la rédaction du dossier technique qui vise à démontrer votre éligibilité au dispositif. Pour le CIR, cela passe notamment par une description de l’état de l’art, des verrous technologiques, de la R&D et du profil technique de votre personnel en charge des travaux. À ce niveau votre comptable ne peut plus vous aider. Cette rédaction nécessite des compétences techniques élevées. C’est pourquoi chez FINALLI, nos experts sont tous ingénieurs ou docteurs.

Alors vous pouvez vous dire « pas de problème, mon comptable s’occupe du volet financier et moi de la partie technique ». Là encore ce n’est pas une bonne idée. Comme nous venons de voir, le comptable n’est pas en mesure de déterminer et d’argumenter votre éligibilité au CIR ou au CII, alors comment savoir si vous pouvez vous lancer dans cette démarche en toute sécurité ? Vous pensez être éligible mais avez-vous bien compris les attentes et les critères de l’administration ? On observe souvent une différence entre la notion de R&D de l’administration et celle des dirigeants. Or en cas de contrôle si vous n’arrivez pas à convaincre, vous devrez rembourser toutes les sommes indument perçues. Et l’administration peut revenir jusqu’à 3 ans en arrière. D’où l’importance d’être bien conseillé au départ.

De plus, le manque d’expertise technique du comptable va venir fausser le calcul soit en sous-estimant le montant déclaré et dans ce cas vous passez à côté de plusieurs milliers d’euros, soit en sur-estimant le montant déclaré et dans ce cas vous êtes en risque en cas de contrôle de l’administration. Mais pourquoi l’expertise technique a-t-elle un rôle dans le calcul ? Parce que c’est justement après avoir fait un audit technique de vos travaux, qu’un spécialiste va pouvoir déterminer les travaux et les dépenses valorisables. L’expert va pouvoir déterminer quelles actions sont à déclarer en crédit impôt recherche, lesquelles sont à déclarer en crédit impôt innovation et celles qui ne sont pas à déclarer.

Cette complémentarité entre FINALLI et l’expert-comptable est donc la clef de la réussite pour l’entreprise dans ces démarches pour récupérer du crédit d’impôt. C’est pourquoi de nombreux cabinets recommandent nos services car ils apprécient notamment que nous comptions plus de 700 clients actifs, que notre taux de dossiers validés soit de 99,4% et que nous proposions des honoraires au forfait.

En résumé, avec les experts-comptables nous ne sommes pas des adversaires mais bien des partenaires ! Alors amis experts-comptables, pour bien conseiller vos entreprises sur le sujet des aides fiscales à l’innovation, commencez par les orienter vers ces tests d’éligibilité gratuits :